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Marques déposées par monsieur Bernard Laget
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T.H.D.42
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

T.H.D.42
M. Bernard Laget
SIEL42, EPCI

Numéro de dépôt :
3910994
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
T.H.D.42 de Bernard Laget

Présentation de la marque T.H.D.42

Déposée le 5 avril 2012 par monsieur Bernard Laget et SIEL42 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « T.H.D.42 »

Les déposants sont monsieur Bernard Laget domicilié(e) 218 route Bajard - 42800 - chateauneuf - France et SIEL42, EPCI domicilié(e) 5 rue charles de gaulle, cedex 1 - 42021 - Saint Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie jose makareinis domicilié(e) 5 rue charles de gaulle, cedex 1 - 42800 - saint etienne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38


M. Bernard Laget - 218 route Bajard - 42800 - chateauneuf - France

SIEL42, EPCI - 5 rue charles de gaulle, cedex 1 - 42021 - Saint Etienne - France


Mme. Marie jose makareinis - 5 rue charles de gaulle, cedex 1 - 42800 - saint etienne - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585900 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

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